Le Superior Taste Award - Award du Goût Supérieur - (ci-après appelé « Award ») est octroyé chaque année par l'International Taste & Quality Institute, 55 rue des Trois Ponts à 1160 Bruxelles, (ci-après dénommé « iTQi ») dans le but d'honorer et de promouvoir les aliments et les boissons de goût supérieur. Les jurys d'iTQi se composent de Chefs, d'experts en boissons et de Sommeliers (ci-après « Jury »), membres des principales associations culinaires et de sommeliers européennes.

L'évaluation des produits effectuée par iTQi (ci-après « Evaluation ») est ouverte aux producteurs et aux distributeurs du monde entier (ci-après « Participant »).

Admission des Produits

Chaque Participant est autorisé à inscrire autant de produits différents qu'il le désire (ci-après « Inscription»).

Le Produit soumis à l'Evaluation (ci-après « Produit ») doit avoir subi un processus de transformation. Les aliments non-transformés (tels que les fruits frais, les légumes, les poissons, la volaille et la viande) et le vin ne sont pas acceptés.

Le Produit doit posséder une marque propre et être vendu dans le commerce.

Livraison des échantillons

Les échantillons de Produit (ci-après « Echantillons ») doivent être livrés selon les instructions indiquées sur le site Internet d'iTQi. Les Echantillons livrés doivent être en tous points identiques aux produits vendus dans le commerce (contenu, emballage, étiquette...).

Pour chaque produit, une copie du certificat de contrôle de qualité doit être fournie avec l'envoi des Echantillons.

Les frais de transport, les taxes et les droits de douane pour la livraison des Echantillons jusqu'au bureau d'iTQi sont à charge du Participant.

Jugement par iTQi

iTQi utilise une méthode d'évaluation sensorielle qui lui est propre. Les principes généraux en sont les suivants :

• Les Produits ne concourent pas entre eux mais sont évalués individuellement sur base de leurs mérites gustatifs propres.
• Ils sont évalués sur base de critères exclusivement gustatifs par un Jury indépendant de Chefs, d'experts en boissons et de Sommeliers.
• Chaque Produit est jugé à l'aveugle c'est-à-dire sans son emballage et indication de son origine ou du nom du fabricant.
• Le Produit est dégusté par chaque juge individuellement. Les membres du Jury ne sont pas autorisés à communiquer entre eux pendant les   dégustations.
• Chaque membre du Jury cote les différents critères organoleptiques et écrit des commentaires et/ou des suggestions. La cotation globale basée sur 100 est la consolidation de chaque score organoleptique.
• iTQi limite son Evaluation à des critères organoleptiques. iTQi ne juge pas la qualité des ingrédients. La qualité intrinsèque, le contrôle sanitaire et le procédé de fabrication des Produits restent la responsabilité exclusive du Participant.

Après l'Evaluation, le Participant reçoit par Produit, un graphique d'analyse sensorielle montrant une cotation globale et des pourcentages de satisfaction gustative pour chaque critère organoleptique.

Superior Taste Award ® (Award du Goût Supérieur)

Chaque année, trois types d'Awards sont octroyés :

• 3 étoiles pour un produit exceptionnel avec une cotation globale égale ou supérieure à 90%
• 2 étoiles pour un produit remarquable avec une cotation globale entre 80% et en dessous de 90%
• 1 étoile pour un produit jugé de bon goût avec une cotation globale entre 70% et en dessous de 80%

Aucun Award n'est attribué aux Produits ayant obtenu un score inférieur à 70%. iTQi ne publie pas d'information sur les Produits ou les Participants qui ne sont pas été primés.

Un Crystal Taste Award est octroyé aux produits ayant reçu 3 étoiles 3 années consécutives.

Utilisation de l'Award

Pour chaque Produit Primé, le Superior Taste Award se matérialise officiellement sous la forme d'un certificat (ci-après «Certificat»).

L'obtention de l'Award donne droit à une médaille (ci-après « Médaille ») et à l'utilisation du label Superior Taste Award, propriété d'iTQi, montrant l'année d'attribution ainsi que le nombre d'étoiles reçues (ci-après «Label »).

Pour préserver l'intégrité et la crédibilité de l'Award, son utilisation est régie par les règles suivantes :

• Le Certificat, le Label et la Médaille ne peuvent en aucune façon être modifiés sans accord préalable écrit d'iTQi. Toute communication au sujet de l'Award doit obligatoirement et clairement indiquer le type d'Award obtenu avec le nombre d'étoiles ainsi que l'année de l'octroi.
• Le Certificat, le Label et la Médaille concernent exclusivement le Produit Primé et aucun autre produit.
• En cas de changement dans le Produit Primé (ingrédients, composition ou processus de fabrication), le Participant en informera immédiatement iTQi. Le Produit devra alors être réévalué pour garder le droit d'utiliser l'Award.
• Le nom des membres du Jury ayant participé aux dégustations ne pourra pas être communiqué. Les Participants ne sont pas autorisés à contacter directement les membres du Jury sans accord préalable d'iTQi.

En cas de non respect de ces règles par un Participant ou par une personne agissant en son nom, iTQi peut, en plus de son droit de réclamer compensation pour des dommages éventuels, retirer l'Award au Produit Primé. iTQi se réserve le droit d'en informer tous Tiers, en ce compris la Presse, et de le mentionner sur son site Internet.

iTQi n'assumera aucune responsabilité ou engagement quelconque (financier ou autre) suite à une réclamation sur un Produit. Le Participant veillera à ce qu'iTQi ne soit en aucune façon impliqué dans une réclamation éventuelle. Le Participant remboursera iTQi de tout dommage direct ou indirect en ce compris au niveau de sa réputation et les coûts comme les honoraires d'avocats. La responsabilité du Participant comprendra également les conséquences suite à une utilisation abusive, incorrecte ou fallacieuse de l'Award.

Contrat de Licence Non-Exclusive

En tant que propriétaire des droits et des intérêts de la marque déposée Superior Taste Award - Award du Goût Supérieur - ainsi que des noms associés, logos et graphiques (ci-après «Marque Déposée»), iTQi accordera gratuitement au Participant une utilisation pendant 3 ans, de la Marque Déposée pour la publicité, le marketing et la vente des Produits Primés par la signature d'un Convention de Licence Non-Exclusive.

iTQi se réserve le droit de demander un exemple de toute communication faite par le Participant afin de vérifier la conformité aux Règles aux conditions de la Convention de Licence.

Contestation

iTQi se réserve le droit de modifier sans avis préalable les Règles d'Evaluation ainsi que le Règlement.

Toute contestation sur le résultat d'un Produit doit faire l'objet d'une lettre recommandée adressée à iTQi dans les 15 jours de la date de la Cérémonie de remise des Awards.

En aucune circonstance, iTQi ne pourra être tenu responsable d'acte délictuel, d'un quelconque manque à gagner et/ou de perte de chiffre d'affaires en liaison avec l'Award.

Loi applicable

L'Award et les Règles d'Evaluation sont régis par Loi Belge. En cas de conflit, le Tribunal de Commerce de Bruxelles sera la seule juridiction autorisée.

Divers

En inscrivant un Produit, le Participant accepte d'être entièrement lié par les Règles d'Evaluation ainsi que par les termes du Contrat de Licence.